PHOTO	DESCRIPTION	FICHE	PV	U/PALETTE
	dalle gazon couleur verte Dalle à engazonner pour voirie verte, parking, aire d'ébats, aire de jeux. Ritter commercialise cette dalle à travers l'Europe depuis plus de 20 ans. La dalle a engazonner est en PEHD recyclé Poids 5.5 kg/m2 Résistance >200 T/m2 Plots de délimitation de place de parking disponibles en blanc			36 m2
	dalle gazon couleur noire Dalle à engazonner pour voirie verte, parking, aire d'ébats, aire de jeux Ritter commercialise cette dalle à travers l'Europe depuis plus de 20 ans. La dalle de couleur noire est utiliée pour sytabiliser des aires en graviers ou carrière d'entrainement (élevage de chevaux) La dalle a engazonner est en PEHD recyclé Poids 5.5 kg/m2 Résistance >200 T/m2			36 m2
	Dalle GravelGrid noire Version plus économique que la dalle blanche, la dalle stabilisatrice de graviers injectée monobloc avec connexion entre dalles brevetée permet une dilatation contrôlée. La dalle GravelGrid est destinée aux voiries et parkings a usage fréquent, elle a une résistance supérieure à 400 Tonnes/m2 pleine. Elle peut etre remplie de 3 cm de graviers laissant apparent la trame de la dalle servant de décor ou être entièrement recouverte, dans ce cas 1 cm de surcharge est suffisant. Des plots de marquage pour délimiter des places de parking sont disponibles.			84.5 m2
	Dalle GravelGrid blanche La dalle stabilisatrice de graviers injectée monobloc avec connexion entre dalles brevetée permet une dilatation contrôlée. La dalle GravelGrid est destinée aux voiries et parkings a usage fréquent, elle a une résistance supérieure à 400 Tonnes/m2 pleine. Elle peut etre remplie de 3 cm de graviers laissant apparent la trame de la dalle servant de décor ou être entièrement recouverte, dans ce cas 1 cm de surcharge est suffisant. Des plots de marquage pour délimiter des places de parking sont disponibles.			84.5 m2
	RoadEdgePave pour voirie La dalle RoadEdgePave stabilisateur d'accotement de voirie sécurise les bords de routes dégradés par une circulation croissante, sur petite route plus d'embardée lorsque deux véhicules se croisent par temps humide. La mise en œuvre de la dalle RoadEdgePave est simple et rapide grâce à un système de connexion avec verrouillage, un rayon de courbure de 6.50 m miminum et un joint de dilatation intégré. La résistance est de 2.660 kN/m2 (certifiée par le centre d’essais LGA-Bayern, LW 0130046/A) La dalle peut également servir a créer des bandes de roulements très résistantes			120 U
	Ritter Aqua Meroflex Ritter Aqua ou Meroflex est un ensemble de dalles pré-assemblées en usine permettant de stabiliser les caniveaux, rus divers. Lors de subits orages les flots en ravinant les berges peuvent générer des dommages aux infrastructures. La dalle Ritter Aqua assure la stabilisation des berges et simplifie leur entretien. Nous adaptons le kit au profil du caniveau, il suffit de nous indiquer ce dernier lors de la commande.
	Wastodrain La dalle Wastodrain de Ritter est une plaque de PEHD destinée a servir de support de drainage (gravier, pouzzolane) et de stockage d'eau soit 27 litres/m2 pour limiter les déversements d'eaux pluviales dans les réseaux EP, les excédents étant évacués par les trop pleins. Utilisable pour des jardins intensifs ou extensifs, la dalle peut supporter jusqu'à 20 Tonnes de surcharge. Beaucoup plus résistant que les plaques de polystyrène, plus de stockage d'eau que les rouleaux en PEHD, 2 fonctions en un produit, Wastodrain est une solution technique très efficace et économique.			91 m2
	Plaque de sédums pré cultivée Wastodrain avec réserve d'eau La dalle Wastodrain de Ritter est une caissette de PEHD destinée a réaliser des toitures végétalisées. Plaque pré cultivée couverte à 99% de sedums bien développés Une hauteur de 8 cm dont 5 cm de réserve d'eau assure un développement harmonieux des végétaux sur toits végétalisés une solution technique très efficace et économique.			15.17 m2

Conditions générales de vente entre professionnels

Clause n° 1 : Objet
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société DUPERRET DISTRIBUTION SARL et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes :
clotures phoniques
clotures bois
produits de stabilisation de sol
lames de terrasse
profilés aluminium
caissettes de sedum.
Toute vente accomplie par la société DUPERRET DISTRIBUTION SARL implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Clause n° 2 : Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.
La société DUPERRET DISTRIBUTION SARL s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
Clause n° 3 : Rabais et ristournes
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société DUPERRET DISTRIBUTION SARL serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats.

Clause n° 4 : Escompte
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
Clause n° 5 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes s'effectue :
soit par chèque ;
soit par virement bancaire ;
le payement est à 30 jours date de facture sans possibilité de déroger pour les clients couverts par notre assurance, dans le cas contraire le payement du solde se fera avant l'expédition.
Lors de l'enregistrement de la commande, l'acheteur devra verser un acompte de 20% du montant global de la facture, le solde devant être payé à réception des marchandises.

Clause n° 6 : Retard de paiement
En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l'acheteur doit verser à la société DUPERRET DISTRIBUTION SARL une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal.
Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises. A compter du 1er janvier 2015, le taux d'intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014).
Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement. Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce.

Clause n° 7 : Clause résolutoire
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause " Retard de paiement ", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de la société DUPERRET DISTRIBUTION SARL

Clause n° 8 : Clause de réserve de propriété
La société DUPERRET DISTRIBUTION SARL conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la société DUPERRET DISTRIBUTION SARL se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

Clause n° 9 : Livraison
La livraison est effectuée :
soit par la remise directe de la marchandise à l'acheteur ;
soit par l'envoi d'un avis de mise à disposition en magasin à l'attention de l'acheteur ;
soit au lieu indiqué par l'acheteur sur le bon de commande.
Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à :
l'allocation de dommages et intérêts ;
l'annulation de la commande.
Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.

Clause n° 10 : Force majeure
La responsabilité de la société DUPERRET DISTRIBUTION SARL ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

Clause n° 11 : Tribunal compétent
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Villefranche sur Saone.